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Statut de l’association2018-08-13T10:33:58+00:00

Statut de l’association

Article 1 – Titre

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association dénommée « LesCousAins ». Cette association est régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Elle a pour devise : « Pour un partage de l’information généalogique. »

Article 2 – Objet

Cette Association a pour objet :

  • la recherche généalogique et toutes activités patrimoniales s’y rapportant.
  • la promotion de l’entraide entre chercheurs, à l’intérieur comme à l’extérieur du département de l’Ain.

Article 3 – Siège social

Le siège social est situé au domicile de monsieur DEFFOIS 150 Le Pavillon 01110 Brénod.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration puis ratifié lors de l’Assemblée Générale suivante dans le respect des règles mentionnées dans le règlement intérieur.

Article 4 – Durée

L’association est fondée pour une durée illimitée.

Article 5 – Membres

L’association se compose de différents membres définis dans le règlement intérieur (membres participant ou contributeur). Seuls les membres « participants » peuvent être représentés dans les organes dirigeants de l’association.

Pour être membre de l’association il faut:
•  être agréé par le bureau, qui statue à chacune de ses séances sur les demandes d’admission.
•  être à jour de sa cotisation annuelle.

La demande d’admission peut se faire par courrier postal ou électronique.
La qualité de membre se perd:
•  par démission avec préavis d’un mois;
•  par décès;
•  par décision du Conseil d’Administration pour faute dont les motifs seront précisés dans le règlement intérieur et signifiée par lettre recommandée avec accusé de réception, le membre concerné ayant préalablement été appelé à fournir ses explications au Conseil d’Administration;
•  par dissolution de l’association.

Aucun membre ne pourra prétendre à une rétribution en raison des fonctions qui lui sont confiées.

Article 6 – Ressources

Les ressources de l’association proviennent:
•  des cotisations annuelles des membres;
•  de subventions accordées par l’État ou les Collectivités Territoriales;
•  de dons à l’association;
•  de toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.

Article 7 – Affiliation

La présente association peut par ailleurs adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision du conseil d’administration.

Article 8 – Conseil d’Administration

8-1 – Le Conseil d’Administration représente au sein des instances dirigeantes les adhérents actifs dits « participants ». Ses membres dont le nombre et le rôle sont définis dans le règlement intérieur sont élus pour trois ans et renouvelable par tiers en fonction de l’ancienneté, par l’Assemblée Générale à la majorité de ses membres présents ou représentés.

8-2 – L’élection au Conseil d’Administration se fait au scrutin majoritaire à deux tours. Sont élus au premier tour de scrutin, les candidats, ayant obtenu la majorité des suffrages exprimés. Au second tour de scrutin, l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, le candidat le plus âgé est élu.

8-3 – Les membres du Conseil d’Administration sont obligatoirement majeurs, à jour de leur cotisation à la date de dépôt des candidatures. Ils sont issus exclusivement des membres dits « participants » et parmi eux ceux dont l’activité (dépouillement et numérisation) contribue aux objectifs de l’association.

8-4 – En cas de vacance de poste, le Conseil d’Administration pourvoit au remplacement de ses membres. Il sera procédé au remplacement définitif par ratification à l’Assemblée Générale suivante. La durée du mandat de l’administrateur ainsi élu est celle qui restait à courir à l’administrateur remplacé.

8-5 – Les candidatures au Conseil d’Administration doivent être déposées au plus tard quinze jours avant la date de l’Assemblée Générale, à réception de la convocation. Les candidatures agrées sont soumises au vote de l’Assemblée Générale.

8-6 – Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois par an, ou chaque fois qu’il est convoqué par le Président, ou à la demande de la moitié de ses membres. Les convocations, rédigées par le Président, indiquent l’ordre du jour et sont adressées au mois quinze jours avant la date de la séance.
La présence de la moitié des membres du Conseil d’Administration est requise pour la validité des délibérations. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. En cas de partage de voix, celle du Président est prépondérante. Chaque Administrateur dispose d’une voix et peut recevoir deux voix par procuration. Ne sont traités que les sujets inscrits à l’ordre du jour; cependant le Conseil d’Administration peut délibérer sans vote sur un autre sujet.
Le Conseil d’Administration se réunit sous la présidence du Président. En cas d’indisponibilité permanente de cette personne il peut aussi se réunir sous la présidence du membre du Conseil d’Administration le plus ancien en âge.

8-7 – Il est tenu procès-verbal des séances (PV). Les PV sont signés par le Président et le Responsable Administratif.

8-8 – Le Conseil d’Administration peut délibérer en présence de personnes invitées appartenant ou non à l’association. Elles ne sont là que pour apporter des précisions ou des renseignements dans le but de faciliter la décision du Conseil. Elles n’ont pas le droit de vote et sont tenues à la confidentialité des débats.

8-9 – Le Conseil d’Administration se réunit physiquement ou de façon virtuelle en utilisant les différentes possibilités offertes par Internet ou tout autre moyen de communication existant ou à venir.

Article 9 – Bureau

9-1 – Le fonctionnement quotidien de l’Association est dirigé par un Bureau.

9-2 – Le bureau est composé du Président, du Trésorier et d’un Secrétaire désigné par les membres du Conseil d’Administration.

9-3 – Les membres du Bureau sont rééligibles. Le Bureau se réunit, physiquement ou de façon virtuelle (cf. article 8-9), à l’instigation du Président ou à celle de l’un de ses membres.

9-4 – Le Président.
•  représente l’association dans tous les actes de la vie civile et en justice;
•  anime et coordonne les activités de l’association;
•  assure les relations publiques, internes et externes;
•  dirige l’administration de l’association;
•  convoque l’Assemblée Générale et la préside;
•  est chargé , d’étudier, d’organiser, de suivre et de diriger toutes les opérations concourant à la réalisation des buts de l’association en liaison avec le Conseil d’Administration.
•  ordonnance les dépenses, après accord du Conseil d’Administration.

9-5 – Le Responsable administratif,
agissant en tant que Secrétaire de l’association :
•  tient la correspondance de l’association,
•  est responsable des archives;
•  établit le procès-verbal des réunions et de l’Assemblée Générale;
•  tient à jour le registre réglementaire;
•  effectue les démarches nécessaires à l’enregistrement de l’Association en Sous-Préfecture, ainsi qu’à l’enregistrement des modifications.
9-6 – Le Trésorier de l’Association :
•  est habilité à ouvrir un compte bancaire dans la banque de son choix;
•  gère le patrimoine financier de l’Association;
•  prépare le budget;
•  encaisse les recettes;
•  règle les dépenses;
•  établit les comptes annuels qui vont du 1er Janvier au 31 décembre de chaque année.
•  tient à jour le fichier des adhérents.

Seul le Président et le Trésorier sont autorisés à effectuer des actes bancaires pour le compte de l’Association.

Article 10 – L’Assemblée Générale

10-1 – Généralités
L’Assemblée Générale est composée de tous les membres de l’association. Elle se réunit physiquement ou de façon virtuelle en utiisant les différentes possibilités offertes par Internet, ou tout autre moyen de communication existant ou à venir. Son ordre du jour est fixé par le Président sur proposition du Conseil d’Administration. Le Compte rendu des séances est consigné dans un procès verbal signé par le Président et le Responsable Administratif.
Le vote par correspondance ou par procuration est admis. Les modalités de procuration sont définies par le règlement intérieur.

10-2 – Assemblée Générale Ordinaire
L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an. Sa convocation accompagnée d’un ordre du jour détaillé est envoyé par le Président, avec un préavis d’au moins un mois, et l’assemblée peut délibérer avec vote quel que soit le nombre de présents ou représentés. Les décisions de l’Assemblée Générale Ordinaire sont prises à la majorité des membres présents ou représentés, mais les délibérations avec vote ne peuvent porter que sur les questions préalablement inscrites à l’ordre du jour.

Les sujets de l’Assemblée Générale Ordinaire sont :

  • pour l’année écoulée, l’approbation du rapport d’activité, du rapport moral et des comptes,
  • pour l’année en cours, le vote du budget et du montant des cotisations,
  • les propositions de modifications des documents règlement intérieur, organisation, cotisations,
  • l’élection des membres du Conseil d’Administration,
  • la désignation du vérificateur aux écritures, adhérent non membre du Conseil d’Administration,
  • tout autre sujet inscrit à l’ordre du jour, et qui n’est pas du ressort d’une Assemblée Générale Extraordinaire.

Toutes les délibérations sont prise à main levée, excepté l’élection des membres du Conseil.

  • Les décisions des assemblée générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés

10-3 – Assemblée Générale Extraordinaire
Les sujets du ressort d’une Assemblée Générale Extraordinaire sont :

  • la modification des statuts
  • la révocation de l’ensemble du Conseil d’Administration
  • la dissolution de l’Association

Article 11 – Modification des statuts

Les propositions de modifications des statuts devront parvenir par écrit au Bureau au moins deux semaines avant la tenue de l’Assemblée Générale Ordinaire annuelle, de manière à pouvoir éventuellement convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire en même temps.

Article 12 – Révocation du Conseil d’Administration

Conformément au paragraphe 9-3 des présents statuts, une Assemblée Générale Extraordinaire peut mettre fin au mandat du Conseil d’Administration avant son terme normal. Cette décision entraîne la démission automatique du Conseil d’Administration et le recours à de nouvelles élections dans un délai maximum de deux mois.

Article 13 – Dissolution

Conformément au paragraphe 9-3 des présents statuts, une Assemblée Générale Extraordinaire peut dissoudre l’Association. Elle devra alors également désigner un ou plusieurs liquidateurs (les AD01 ont été désignées en AGO de mars 2015), et l’actif, s’il y a lieu, sera dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Article 14 – Règlement intérieur – Organisation – Cotisations

Un règlement intérieur est établi qui régit le fonctionnement de l’association pour tout ce qui n’est pas prévu aux présents status.
De même, un document est établi qui régit le fonctionnement de l’association pour tout ce qui n’est pas prévu aux présents statuts.
Enfin, un document est établi pour régir le recouvrement des cotisations, dons ou subventions.
Ces trois documents sont rédigés et approuvés par le Conseil d’Administration et deviennent exécutoires sans délai. Il en est de même pour les modifications pouvant y être apportées.
Les modifications apportées par le Conseil d’Administration doivent être approuvées par l’Assemblée Générale suivante.

Article 15 – Déclaration

Le président déposera à la Sous-Préfecture de Nantua les déclarations prévues à l’article 3 du décret du 16 août 1901 et concernant notamment :

  • les modifications apportées aux statuts,
  • le changement de titre de l’Association,
  • le transfert du siège social,
  • la dissolution de l’Association.

Les présents statuts ont été adoptés par une Assemblée Générale réunie le 21 avril 2016 par liaison Internet et/ou rassemblement à Ambérieu en Bugey. Ils remplacent les précédents statuts, déposés à la Sous-Préfecture de Nantua le 4 avril 2009.

Fait en 10 exemplaires originaux dont l’un est déposé à la Sous-Préfecture de Nantua.

Aide sur la "table décennale"

Cette page permet d'éditer une table décennale qui permet de recenser les actes sur une période de 10 ans.

  1. Vous devez sélectionner une commune du département de l'Ain.
  2. Choisir le type d'acte recherché: naissance, mariage, décès.
  3. Si le type d'acte est "mariage" choisir de trier sur l'époux ou l'épouse.
  4. Choisir la date de début de la recherche.
  5. Choisir un affichage "Alphabétique" ou "Chronologique".
  6. Cliquez sur le bouton "Affichez les patronymes".
  7. Puis cliquez sur le bouton "Lancez la recherche".
La table décennale est alors affichée si les informations demandées sont présente dans notre base de données.

Si vous trouvez dans cette table un individu qui vous interpelle vous pouvez alors cliquer sur le nom de cet individu et vous serez redirigé vers le moteur de recherche qui sera pré-rempli.


Aide sur la liste "recalage Geneabank"

 


Cette page liste les membres qui sont éligibles au site geneabank, c'est à dire tous les membres actifs, actifs, adhérents et participants.
Le bouton <OUVRIR LE FICHIER> permet de créer un fichier texte utilisable sur le site GENEABANK pour actualiser le compte des memebres.U
Un copier/coller de ce fichier sur le formulaire adéquat de geneabank permet le recalage des points.

 

 


Aide sur la liste "adhérents et invités supprimés"

 


Cette page liste les membres qui ont été supprimés soit:

  • Les invités dont la date limite à été dépassée depuis d'au moins 3 semaines et qui n'ont pas demandé d'adhésion.
  • Les  nouveaux adhérents en attente de cotisation depuis au moins 1 mois.

Leur date de suppression est indiquée.

 

 


Aide sur "recalages geneabank fiches adhérents"

 


Cette page traite la date de recalage geneabank sur le profil des adhérents et participants.

Le date de recalage doit être mise à celle de l'importation du recalage sur le site geneabank qui devrait être normalement faite au préalable.

Chaque membre recalé reçoit le message suivant :

Bonjour <prenom> <nom>.
adhérent n°: <no_adh>

Votre compte Geneabank  a été recalé à 300 points le  <date>

Bien Cordialement
Le Bureau CousAin
https://www.lescousains.fr

 

 


Aide sur la liste des appels de cotisations

 


Disponibilité :

Cette liste est disponible dans la période entre le 01/12 et 21/0.


Données affichées :

Les données affichées correspondent  aux membres adhérents et participants actifs dont la date de cotisation est fixée au 31/12 de l'année courante (soit 31/12/2018 si la date courante est en décembre 2018 ou en janvier 2018).
Tant que le membre n'a pas acquitté sa cotisation il sera  affiché dans la liste.
Lorsqu'un membre acquitte sa cotisation, la date de fin de cotisation est décalée de 1 an pour les adhérents et davantage pour les participant de façon automatique avec Paypal ou manuellement par le trésorier dans les autres cas. Il n'apparaît plus alors dans la liste puisque sa situation est correcte.
Durant la période de disponibilité de la liste celle-ci diminuera au fil des cotisations acquittées.
Au moyen de cette liste lors de la réception d'un règlement il suffit de cliquer sur la personne concernée pour atteindre la page <profil> , effectuer la modification de la date de cotisation et enregistrer la modification.

Nota : Dans certain cas le règlement par paypal, pour une raison à ce jour inconnue, ne remonte pas les informations indispensables pour effectuer la mise à jour automatique de la date de cotisation. Dans un email, le trésorier est averti par mail de la situation et doit alors effectuer la modification manuellement..

 


Aide sur la liste "invitations périmées"

 


Cette liste trace les invitations (rôle = invité)  dont la date limite est dépassée de la valeur sélectionnée dans la boîte de choix. Les dates limite sont indiquées et 2 case à cocher sont présentes en fin de ligne.


Case à cocher <Notif>
Si une seule de ces cases est cochée, un bouton <ENVOYER MESSAGE> apparaît en bas de liste. En cliquant ce boutons, tous les invités pour lesquels la case <Notif> est cochée reçoivent un email de ce type:

Bonjour <Prénom> <Nom>,
Vous avez demandé une invitation pour découvrir notre site. La date limite de cette invitation, <date limite> est maintenant dépassée.
Nous vous avons octroyé des droits pour 3 recherches sur le site.
si <droits = 0>        Vous avez consommé tous ces droits.
sinon                      Vous n'avez pas consommé tous ces droits mais ils sont désormais inutilisables.
Votre compte sera prochainement supprimé si vous ne manifestez pas le désir d'adhérer à notre site.

Bien Cordialement
Le Bureau CousAin
https://www.lescousains.fr

Cette case à cocher n'apparaît plus lorsque une notification à déjà été faite.

Case à cocher <Suppr>
Si une seule de ces cases est cochée, un bouton <SUPPRIMER INVITE(S)> apparaît en bas de liste. En cliquant ce boutons, tous les invités pour lesquels la case <Suppr> est cochée reçoivent un email de ce type.

Bonjour <Prénom> <Nom>,
Vous aviez demandé une invitation pour découvrir notre site. La date limite de cette invitation, <date limite> est dépassée.
Vous n'avez pas souhaité adhérer à notre site. En conséquence votre compte est maintenant supprimé.

Bien Cordialement
Le Bureau CousAin
https://www.lescousains.fr

Le compte est alors supprimé.

Cette case à cocher n'apparaît que lorsque une notification à déjà été faite.

Tous les invités supprimés sont tracé dans une liste. On pourra donc vérifier les cas d'invitations multiples. Cette liste est accessible par
<Outils><Listes rapides> <Liste des adhérents / invités supprimés>

 


Aide sur la liste "adhésions non confirmées"

 


Cette liste trace les personnes qui se sont inscrite en tant qu'adhérents et qui n'ont pas finalisé l'inscription en payant leur cotisation.


Case à cocher <Notif>
Si une seule de ces cases est cochée, un bouton <ENVOYER MESSAGE> apparaît en bas de liste. En cliquant ce boutons, tous les adhérents pour lesquels la case <Notif> est cochée reçoivent un email de ce type:

Bonjour <Prénom> <Nom>,
Vous avez fait une demande d'adhésion qui a été acceptée.
Cependant vous n'avez pas donné suite à cette acceptation en payant votre cotisation.
Nous pensons que ce peut être un oubli.
Nous vous accordons un délai supplémentaire pour régulariser votre situation.
Votre compte sera prochainement supprimé si votre cotisation n'est pas acquittée prochainement.

Bien Cordialement
Le Bureau CousAin
https://www.lescousains.fr

Cette case à cocher n'apparaît plus lorsque une notification à déjà été faite.

Case à cocher <Suppr>
Si une seule de ces cases est cochée, un bouton <SUPPRIMER INVITE(S)> apparaît en bas de liste. En cliquant ce boutons, tous les invités pour lesquels la case <Suppr> est cochée reçoivent un email de ce type.

Bonjour <Prénom> <Nom>,
Vous avez fait une demande d'adhésion qui a été acceptée.
Cependant vous n'avez pas donné suite à cette acceptation en payant votre cotisation.
En conséquence votre compte est maintenant supprimé.

Bien Cordialement
Le Bureau CousAin
https://www.lescousains.fr

Le compte est alors supprimé.

Cette case à cocher n'apparaît que lorsque une notification à déjà été faite.

Tous les adhérents supprimés sont tracés dans une liste. Cette liste est accessible par
<Outils><Listes rapides><Liste des adhérents / invités supprimés>

Aide sur les recherches "Hors Ain"

Vous avez deux approches possibles:
  1. Pister les évènements de vos ancêtres qui ont quitté le département (mariage ou décès).
  2. Rechercher l'origine de vos ancêtres qui sont venus dans l'Ain pour se marier ou y décéder.

La première ligne du formulaire "entrez un lieu": permet de choisir un lieu hors du département de l'Ain sur lequel sera basé la recherche:

  • Pour choisir un département français saisissez son code entouré de (). exemple: (69).
  • Pour choisir un ville saisissez son nom. exemple: Lyon.
  • Pour un pays étranger saisissez son nom. exemple: Suisse.

La base de recherche peut être faite sur:

  • Le lieu de l'évènement qui concerne l'individu principal. Ce peut être une naissance, un décès, un mariage hors de l'Ain.
  • L'origine de l'individu qui concerne l'individu principal alors que l'évènement à lieu dans l'Ain.
  • L'origine du conjoint de l'individu principal qui est situé hors de l'Ain. Cela concerne les décès ou mariages.

Le type d'acte permet le choix de l'évènement...

  • 'B' permet de trouver les naissances et reconnaissances
  • 'M' permet de trouver les mariages et contrats de mariage
  • 'S' permet de trouver les décès

Choix patronymes

  • La liste "abécédaire" permet de cibler l'initiale du patronyme recherché. Choisir * permet une recherche globale.
    Si la recherche excède plus de 1000 résultats, il faudra affiner la recherche en choisissant l'initiale du patronyme et eventuellement une lettre ou plus.
Aide sur la "table des patronymes"

Cette page permet de rechercher un patronyme susceptible d'être présent dans notre base de données.

  1. Vous devez sélectionner l'initiale du patronyme recherché.
  2. Cliquez sur le bouton "Affichez les patronymes".
2 cas se présente alors
  1. Le nombre de patronymes est suffisamment restreint pour être affiché directement dans une liste.
  2. Le nombre est trop grand pour un affichage direct (supérieur à 2000 réponses). Il est alors demandé de d'affiner votre recherche. Renseignez alors la case 'précisez' avec une ou plusieurs lettre qui suivent l'initiale du patronyme.
  3. Cliquez sur le bouton "Affichez les patronymes". La liste s'affiche ou retour à l'étape 2.

Dans la liste affichée vous avez alors 2 choix:

  1. Positionnez-vous sur le patronyme qui vous susceptible de vous fournir des informations et cliquez. Vous êtes alors redirigé vers le moteur de recherche qui est pré-rempli.
  2. Cliquez sur la quantité indiquée en face du patronyme. Une seconde liste est alors affichée laquelle indique tous les lieux concernés par le patronyme. Vous pouvez alors choisir un lieu ou un canton. Vous êtes alors redirigé vers le moteur de recherche qui sera pré-rempli avec les informations lieux et patronyme.

 

Charte des forums

  • Accessibilité aux forums

    Les forums sont ouverts à tous les adhérents de l'association. Seul les adhérents connectés peuvent ouvrir un sujet. les simples visiteurs peuvent lire les sujets mais ne peuvent pas ouvrir de sujet ni accéder aux document joints aux sujets.

    En participant aux forums, vous autorisez les modérateurs et les administrateurs du site à supprimer ou verrouiller n'importe quel message pour n'importe quelles raisons, notamment exposées dans cette charte, sans autorisation préalable de votre part.

  • Responsabilités

    L'association CousAin ne peut être tenue pour responsable quant à l'agissement et les propos de certains membres sur le forum. Si vous trouvez des messages hors charte vous pouvez nous les signaler via le formulaire de contact.

    Nous rappelons que l'auteur d'un message est responsable des propos qu'il publie. En cas de manquement grave à la charte ou aux lois et règlements en vigueur en France, ce dernier s'expose à une suppression des ses messages, voir de son compte, ainsi qu'aux sanctions civiles ou pénales afférentes.

  • Conduite à tenir sur les forums

    La courtoisie est de rigueu rsur ce forum: pour une demande de renseignements bonjour et merci devraient être des automatismes. Vous pouvez critiquer les idées mais pas les personnes.

    Pas de propos tombant sous le coup de la loi (incitation à la haine raciale, révisionnisme ou négationnisme. Respectez les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle.

    Ce forum est un lieu d'échanges. La réponse à une question peut intéresser d'autres personnes. Ne demandez donc pas dans votre premier message une réponse en privé par mail.

  • Conseils d'utilisation

    Afin que les forums restent un endroit agréable à consulter, merci de respecter les bonnes pratiques suivantes.

    Utilisez la fonction 'Rechercher" du forum.

    Vous trouverez sur le forum un moteur de recherche. Il peut faciliter vos investigations. Il est bon avant de poster un message de vérifier si le sujet n'a pas déjà été abordé et donc que votre question n'a pas déjà trouvé une réponse.

    N'utilisez pas le langage SMS

    Les forums ne sont pas limité en nombre de caractères. Formulez vos messages dans un français correct afin qu'ils soient compréhensibles par tout le monde. En outre, évitez les majuscules qui sont considérées sur les forums comme un signe d'énervement. Donc même si vous pensez que les majuscules rendront votre sujet plus lisible, évitez les aux risques de paraître énervé et donc de ne pas encourager les autres à répondre à vos messages.

    Choisissez un titre de sujet explicite.

    Précisez ce que vous demandez. Exemple: Cherche union de Perrin Jacques x Gaillard Josephte originaires de... Un sujet explicite permettra aux personnes qui peuvent vous aider à  ne pas passer à côté se votre sujet. Vous disposez de 80 caractères pour votre titre.

    Soyez courtois

    Ne négligez pas les formules de politesse. N'oubliez pas que derrière le forum il y a des personnes. Si on ne répond pas à votre demande, vérifiez que vous avez bien formulé votre demande, ne vous emportez pas.  Il est toujours possible que personne ne connaît de réponse à votre demande.

    Informations personnelles

    Hormis les informations de votre profil, ne donnez jamais d'informations pouvant vous cauder préjudice. Si quelqu'un divulguait des informations vous concernant sans votre accord, vous êtes en droit de demander la suppression immédiate du message.

  • Modification de la charte

    La charte des forums peut être modifiée à tout moment sans avertissement préalable.


Le président

Alain DEFFOIS

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